1 – ÉDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ozkconcept.be l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Quentin Pletinckx – Contact : info@ozkconcept.be– +32 471 31 41 15 – Adresse : Nijverheidslaan 8k, 3200 Aarschot
Identification de l’entreprise : OZK Concept – Adresse postale : Nijverheidslaan 8k, 3200 Aarschot
Directeur de la publication : Pedro Soares Contact : pedro@votresitepro.be
Hébergeur : Hostinger 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca info@hostinger.com
Délégué à la protection des données : OZK Concept – info@ozkconcept.be
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
OZK Concept est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (mis à part les image de stock libres de droits utilisées), notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément à la loi.
3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.
OZK Concept ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ozkconcept.be
OZK Concept décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ozkconcept.be
OZK Concept s’engage à sécuriser au mieux le site https://ozkconcept.be, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. OZK Concept se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, OZK Concept se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.
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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://ozkconcept.be/politique-de-confidentialite.
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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.
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